1. Qui sommes-nous
- Responsable du traitement : ZenoAI Inc., Miami, Floride 33130, États-Unis.
- Contact général : privacy@zenoai.com
- Notre service : nous proposons aux enfants un assistant conversationnel d’IA sécurisé et pédagogique, sous supervision parentale continue. Le service ne contient aucune publicité, aucun profilage commercial et aucun accès non contrôlé au Web ouvert.
2. Délégué à la protection des données (DPO)
Pour toute question concernant vos données ou celles de votre enfant, vous pouvez contacter directement notre DPO à l’adresse : dpo@zenoai.com.
3. Champ d’application et personnes concernées
- Parents / représentants légaux : titulaires du compte, abonnés et superviseurs de l’utilisation du service par leur enfant.
- Enfants (6-14 ans) : utilisateurs de l’interface conversationnelle KAI’™, au moyen d’un profil créé et supervisé par leur parent.
4. Données collectées et traitées
A. Données des parents
Stockées dans la région du parent : dans l’Union européenne pour les résidents de l’UE, et aux États-Unis pour les résidents américains.
- Email d’inscription, mot de passe (stocké sous forme chiffrée) et journaux de connexion, conservés 6 mois.
- Preuve du consentement parental vérifiable : date, heure et type de vérification confirmant que le titulaire du compte est un adulte.
- Paramètres du compte et préférences pédagogiques choisis par le parent.
B. Données de l’enfant (pseudonymisées)
- Identifiant pseudonyme : chaque profil enfant est associé à un identifiant pseudonyme généré par un système régional de gestion des clés. Les clés des résidents de l’UE sont conservées dans l’Union européenne ; celles des résidents nord-américains aux États-Unis. Aucune information directement identifiante n’est liée à cet identifiant.
- Données démographiques minimisées : région, langue et tranche d’âge (6-9 ou 10-14 ans). Nous ne demandons ni ne conservons jamais la date de naissance exacte d’un enfant.
- Pseudo : choisi par le parent (par exemple « AstroLion »). Le vrai prénom de l’enfant n’est jamais demandé.
- Préférences d’apprentissage : préférences non identifiantes (par exemple, sujets favoris) utilisées pour assurer la continuité entre les sessions d’apprentissage, sans suivi comportemental.
- Historique des conversations : historique écrit des conversations de l’enfant, accessible uniquement au parent depuis le tableau de bord parental sécurisé.
C. Données que nous ne collectons pas
Avant qu’un contenu n’atteigne l’IA, notre système de filtrage détecte et bloque les informations personnelles comme les adresses postales, numéros de téléphone, noms d’école, photos, géolocalisation précise, données biométriques, identifiants officiels et données sensibles (art. 9 du RGPD). Le contenu bloqué est rejeté et n’est jamais conservé.
5. Finalités et bases légales du traitement
- Finalité : fournir aux enfants un compagnon d’IA pédagogique sous supervision parentale, et assurer la sûreté et la sécurité du service.
- Bases légales (UE) : le consentement parental au titre de l’art. 6(1)(a) et de l’art. 8 du RGPD, et notre intérêt légitime à garantir la sécurité des enfants et du service au titre de l’art. 6(1)(f) du RGPD.
- Base légale (États-Unis) : le consentement parental vérifiable prévu par la loi COPPA.
- Pas de profilage : conformément à l’article 28 du DSA, nous n’utilisons pas les données des enfants pour de la publicité fondée sur le profilage ni pour du ciblage algorithmique, et nous ne vendons jamais de données.
6. Consentement parental vérifiable (VPC)
Chaque profil enfant est créé par un parent. Avant son activation, le parent doit valider un consentement parental vérifiable auprès d’un partenaire de vérification spécialisé, selon des méthodes reconnues par la FTC au titre de la loi COPPA, comme la vérification par carte de paiement ou par pièce d’identité. Les preuves du consentement sont conservées 5 ans après la suppression du compte, à des fins de conformité.
7. Comment KAI’™ traite les conversations
- Conception indépendante des modèles : KAI’™ utilise les modèles d’IA comme des composants interchangeables, exploités sur une infrastructure que nous contrôlons. Les données des enfants ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles d’IA et ne sont jamais partagées avec des entreprises d’IA pour leurs propres besoins.
- Traitement en temps réel : le contenu des conversations et les entrées vocales sont traités en mémoire pour générer les réponses et ne sont pas conservés sur les serveurs de traitement une fois la session terminée.
- Voix : la voix de l’enfant est convertie en texte en temps réel et l’audio est supprimé immédiatement. Les réponses vocales de l’IA sont générées et diffusées en temps réel. Aucun enregistrement audio n’est conservé.
- Sécurité et transparence : conformément au règlement européen sur l’IA, KAI’™ indique aux enfants qu’ils parlent à une IA, ne se présente jamais comme un humain ni comme un substitut à un adulte, et encourage les enfants à parler à leurs parents ou à un adulte de confiance lorsque c’est nécessaire.
8. Conservation et suppression des données
Conformément au principe de limitation de la conservation du RGPD (art. 5(1)(e)) et aux exigences de conservation de la loi COPPA :
- Traitement des conversations : non conservé après la génération de la réponse.
- Historique des conversations (tableau de bord parental) : supprimé automatiquement après 30 jours par défaut, ou jusqu’à 90 jours si le parent le choisit.
- Identifiant pseudonyme : conservé jusqu’à la suppression du compte parent.
- Journaux techniques : conservés 30 jours, sans jamais contenir le contenu des conversations.
- Suppression sur demande : les parents peuvent supprimer l’historique de leur enfant à tout moment depuis le tableau de bord parental. La suppression est effective sur nos systèmes de production sous 24 heures, et les sauvegardes sont écrasées sous 30 jours.
9. Transferts internationaux de données
Les données des résidents de l’UE sont stockées et traitées dans l’Union européenne. Lorsqu’un transfert limité hors de l’Union européenne est nécessaire, il est encadré par des garanties appropriées, comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne (art. 46 du RGPD), accompagnées d’une analyse d’impact du transfert lorsque c’est requis.
10. Destinataires des données
- En interne : accès limité au personnel autorisé du support et de l’ingénierie ainsi qu’au DPO, selon le strict besoin d’en connaître.
- Prestataires : des prestataires sélectionnés avec soin, agissant uniquement sur nos instructions, comme l’hébergement cloud, l’envoi d’emails, le paiement et la vérification d’identité, tous liés par des accords de protection des données.
- Tiers : nous ne vendons, ne louons et n’échangeons jamais de données avec des annonceurs, des courtiers en données ou des entreprises d’IA.
11. Vos droits de parent
En vertu du RGPD (articles 15 à 21) et de la loi COPPA (§312.6), les parents peuvent exercer à tout moment les droits suivants depuis le tableau de bord parental ou en écrivant à dpo@zenoai.com :
- Consultation : accéder à l’historique des conversations de votre enfant et le consulter.
- Retrait et suppression : retirer votre consentement à tout moment, ce qui ferme le profil de votre enfant et supprime ses données sous 24 heures.
- Limitation et opposition : modifier les paramètres de votre enfant ou désactiver des fonctionnalités à tout moment.
Nous répondons à toutes les demandes dans un délai d’un mois. Si vous estimez que vos droits n’ont pas été respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (France, www.cnil.fr), de la FTC (États-Unis) ou de votre autorité locale de protection des données.
12. Modifications de cette politique
Nous informerons les parents de toute modification importante de cette politique avant son entrée en vigueur et, lorsque c’est requis, nous leur demanderons à nouveau leur consentement.
13. Contact
ZenoAI Inc., Miami, Floride 33130, États-Unis · privacy@zenoai.com · DPO : dpo@zenoai.com